Marque expirée - Marque en non vigueur

cancer environnement comprendre informer prévenir
Centre Léon Bérard, département Cancer et Environnement, établissement de santé privé d'intérêt collectif à but non lucratif, participant au service public hospitalier (PSPH) créé par une ordonnance du 1er octobre 1945

Numéro de dépôt :
3698476
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2019
cancer environnement comprendre informer prévenir de Centre Léon Bérard

Présentation de la marque cancer environnement comprendre informer prévenir

Déposée le 14 décembre 2009 par la société Centre Léon Bérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cancer environnement comprendre informer prévenir »

Le déposant est la société Centre Léon Bérard domicilié(e) 28, rue de Laennec - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 924 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA, Avocats à la Cour domicilié(e) 15, boulevard du Palais - 75004 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cancer environnement comprendre informer prévenir est expirée depuis le 14 décembre 2019.

Centre Léon Bérard a également déposé les autres marques suivantes : Centre de lutte contre le cancer Léon Bérard Lyon , Centre de lutte contre le cancer Auvergne Rhône-Alpes , NET ONCORA , Leon Berard Cancer Center - Lyon , ONCORAL , Institut de Cancérologie de Lyon , LA SCINTILLANTE , CANCER ET ENVIRONNEMENT , ONCORASIR , CANCER ENVIRONNEMENT COMPRENDRE INFORMER PREVENIR


Centre Léon Bérard, département Cancer et Environnement, établissement de santé privé d'intérêt collectif à but non lucratif, participant au service public hospitalier (PSPH) créé par une ordonnance du 1er octobre 1945 - 28, rue de Laennec - 69008 - LYON - France - SIREN 779924133


SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA, Avocats à la Cour - 15, boulevard du Palais - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Médicaments et remèdes pour la médecine humaine ; produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine ; pommades à usage médical ; produits pour le diagnostic à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; suppléments alimentaires minéraux ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires ; dents artificielles ; appareils d'orthodontie ; prothèses ;

Supports informatiques d'enregistrement vierges ou comportant des données, des programmes d'ordinateur, logiciels ou didacticiels enregistrés, sous toutes formes y compris : magnétique, magnéto-optique, optique, électronique et/ou audionumérique sous forme de disques, disques durs y compris à lecture seule (disque compact à mémoire morte) ou interactifs, disquettes, cassettes, cartouches, cartes, bandes magnétiques, vidéodisques ; disques optiques numériques, disques compacts (audio-vidéo), Cédéroms, supports de données optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; appareils pour l'enregistrement des sons des images, des données ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs informatiques ; appareils et écrans de projection.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux (à l'exception des emplâtres, articles pour pansements) à savoir : appareils, instruments, installations ou stations de travail de soins et d'examen, de techniques opératoires, d'anesthésie et de soins intensifs, pour la désinfection, la stérilisation et le traitement des déchets, de thérapie médicale, de chimiothérapie, de pharmacie, de suppléance fonctionnelle, de radiothérapie et curiethérapie, pour l'acquisition, la constitution, le traitement et la restitution de l'image en imagerie médicale, pour l'exploration fonctionnelle et la surveillance, de laboratoire à visée diagnostique, thérapeutique et de recherche scientifique ; appareils, instruments, installations (dont écrans radiologiques) ou stations de travail : de radiologie, pour la radiothérapie et la curiethérapie, pour la production de rayons X, de protection contre les rayons X, d'imagerie à ultrasons, d'imagerie à ultraviolet, d'imagerie à résonance magnétique nucléaire et autres systèmes d'imagerie, y compris scanners, échographes, endoscopes, fibroscopes, spectographes, tout ce qui précède étant à usage médical ; matériel de suture.

Papier et carton et articles en ces matières à savoir : imprimés, journaux, périodiques, magasines, livres manuels, notices techniques, prospectus, affiches, brochures, prospectus, plaquettes, publications, revues, guides, cartes de vœux, cartes postales, cahiers, blocs notes ; photographies ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) notamment sous forme de cahiers pédagogiques ; lettres d'information.

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité ; publicité via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; démonstration de produits ; tous services informatiques à savoir : recueil, saisie et traitement de données, analyse de données assistée par ordinateur, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; abonnement à des journaux, revues y compris numériques pour des tiers dans le domaine de la cancérologie, la cancérogenèse, des traitements et de la détection de ces maladies ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.

Télécommunications ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux relatives à des données médicales, paramédicales ou scientifiques notamment relatives à la cancérologie, la cancérogenèse, aux traitements et à la détection de ces maladies ; communications d'informations par voie télématique, par terminaux d'ordinateurs, en réseaux informatique ou de transmission de données (nationaux ou internationaux), notamment à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de vidéogrammes, messages y compris sonores ; numérisation de messages, d'images et de sons codés, scanneurisation de messages et d'images codés ; diffusion de programmes notamment par câbles, voies hertziennes, satellites, fibres optiques ; services d'informations en matière scientifique, médicale, paramédicale, juridique, hospitalière et notamment en matière de cancérologie, de cancérogenèse, de traitements et de détection de ces maladies ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de visioconférence, d'audioconférence et de téléconférence ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; fourniture de forum de discussion sur Internet ; services de dialogues en direct sur un réseau de télécommunication et notamment via un service téléphonique ou l'Internet ;

Traitement de matériaux à savoir traitement des déchets (transformation) ; traitement de l'eau ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières (récupération à savoir transformation) ; information sur ces services ;

Formation ; prêt et location de tout enregistrement sonore et/ou d'image notamment de films, courts métrages, bandes, cassettes vidéo, disques optiques, disques compacts y compris à lecture seule (disques compacts à mémoire morte) ; publication sur tout support à savoir papier, magnétique, optique, électronique, numérique ou audiovisuel, de livres, journaux, monographies, revues en particulier dans le domaine de la cancérologie, la cancérogenèse, des traitements et de la détection de ces maladies ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, stages ; organisation d'expositions et d'autres manifestations à buts éducatifs dans les domaines précités ; clubs d'abonnés (éducation).

Conseils, assistance technique dans le domaine de la cancérologie, la cancérogenèse, des traitements et de la détection de ces maladies ; recherches en matière scientifique dans le domaine médical en particulier dans le domaine de la cancérologie, la cancérogenèse, des traitements et de la détection de ces maladies ; services de prise en charge médicale et/ou psychologique des malades dans les domaines précités en cancérologie ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données notamment pour réseau de communication à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception), développement de mise à jour, maintenance, duplication et production (maîtrise d'œuvre technique) de logiciels (programmes d'ordinateurs), de systèmes multimédias, de bases de données et de logiciels d'analyses statistiques ; location de logiciels informatiques et de serveur Web ; sécurisation, sauvegarde et archivage de données informatiques ; reconstitution de bases de données ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; recherches scientifiques à savoir recherches biologiques et en bactériologie ;

Services médicaux ; services de santé ; services hospitaliers ; art dentaire ; assistance médicale ; consultation en matière de pharmacie ; maisons médicalisées, de convalescence, de repos ; services de télémédecine.